CELLULES ELECTROCHIMIQUES
Brevet européen · EP0712492 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0712492
- Numéro de demande
- EP94920534
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 1994
- Publié
- 22 mai 1996
- Délivré
- 28 oct. 1998
- Radié
- 31 juil. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 27/49 (2006.01)
- Priorité
- GB 9314609 14.07.1993GB 9315388 24.07.1993
- Demande PCT
- PCT/GB1994/001489 08.07.1994
- Publication PCT
- WO1995/002817 26.01.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
- 15 févr. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999
- 30 oct. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
Parties
Inventeur
CRIDDLE, William James
Penarth, South Glamorgan CF64 2NY, GB
HANSEN, Neils Richard Stewart
Penarth, South Glamorgan CF64 1TN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.