CELLULES ELECTROCHIMIQUES

Brevet européen · EP0712492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0712492
Numéro de demande
EP94920534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1994
Publié
22 mai 1996
Délivré
28 oct. 1998
Radié
31 juil. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/49 (2006.01)
Priorité
GB 9314609 14.07.1993
GB 9315388 24.07.1993
Demande PCT
PCT/GB1994/001489 08.07.1994
Publication PCT
WO1995/002817 26.01.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  2. 15 févr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  3. 30 oct. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998

Parties

Inventeur

CRIDDLE, William James

Penarth, South Glamorgan CF64 2NY, GB

HANSEN, Neils Richard Stewart

Penarth, South Glamorgan CF64 1TN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.