TONERTEILCHEN MIT MODIFIZIERTER AUFLADBARKEIT
Brevet européen · EP0712507 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0712507
- Numéro de demande
- EP93922661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 1993
- Publié
- 22 mai 1996
- Délivré
- 3 mai 2000
- Radié
- 3 mai 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G03G 9/12 (2006.01)G03G 9/13 (2006.01)
- Priorité
- IL 10657193 02.08.1993
- Demande PCT
- PCT/NL1993/000181 06.09.1993
- Publication PCT
- WO1995/004307 09.02.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 15 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
Parties
Inventeur
ALMOG, Yaacov
76251 Rehovot, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.