Baumerntemaschine mit Schlaghammer

Brevet européen · EP0712570 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0712570
Numéro de demande
EP95850180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1995
Publié
22 mai 1996
Délivré
16 déc. 1998
Radié
16 déc. 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A01G 23/09 (2006.01)
Priorité
US 341905 15.11.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

  2. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Lansberry, John B.

Woodland, Pennsylvania 16681, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.