Baumerntemaschine mit Schlaghammer
Brevet européen · EP0712570 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0712570
- Numéro de demande
- EP95850180
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 1995
- Publié
- 22 mai 1996
- Délivré
- 16 déc. 1998
- Radié
- 16 déc. 1998
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A01G 23/09 (2006.01)
- Priorité
- US 341905 15.11.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
- 31 déc. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
Lansberry, John B.
Woodland, Pennsylvania 16681, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.