Graines de légumineuses à réhydratation rapide

Brevet européen · EP0712582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0712582
Numéro de demande
EP94118085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 1994
Publié
22 mai 1996
Délivré
6 févr. 2002
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/201 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 15 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Meyer, Philippe Paul

CH-8121 Benglen

Ammann, Nico

CH-1807 Blonay

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.