Manchon chargé d'un médicament

Brevet européen · EP0712615 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0712615
Numéro de demande
EP95308212
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1995
Publié
22 mai 1996
Délivré
12 févr. 2003
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
US 340717 16.11.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 28 févr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003

  3. 14 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Williams Michael S.

Chapel Hill, 27516 North Carolina, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.