PROCEDE DE PRODUCTION DE D-(CHIRO)-INOSITOL
Brevet européen · EP0712827 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0712827
- Numéro de demande
- EP94923085
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 1994
- Publié
- 22 mai 1996
- Délivré
- 17 févr. 1999
- Radié
- 31 août 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 35/16 (2006.01)C07C 29/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 217926/93 11.08.1993JP 288827/93 26.10.1993JP 152181/94 04.07.1994
- Demande PCT
- PCT/JP1994/001304 08.08.1994
- Publication PCT
- WO1995/004711 16.02.1995
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 15 juin 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
- 26 févr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
SATO, Kiyoshi
Kanagawa 257, JP
YOSHIDA, Makoto
Kanagawa 248, JP
KANBE, Kenji
Kanagawa 227, JP
HIRAZAWA, Kiyoshi
Kanagawa 243-01, JP
TAKEUCHI, Tomio
Shinagawa-ku Tokyo 141, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.