PROCEDE DE PRODUCTION DE D-(CHIRO)-INOSITOL

Brevet européen · EP0712827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0712827
Numéro de demande
EP94923085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 1994
Publié
22 mai 1996
Délivré
17 févr. 1999
Radié
31 août 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 35/16 (2006.01)
C07C 29/10 (2006.01)
Priorité
JP 217926/93 11.08.1993
JP 288827/93 26.10.1993
JP 152181/94 04.07.1994
Demande PCT
PCT/JP1994/001304 08.08.1994
Publication PCT
WO1995/004711 16.02.1995
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 15 juin 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  3. 26 févr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

Parties

Inventeur

SATO, Kiyoshi

Kanagawa 257, JP

YOSHIDA, Makoto

Kanagawa 248, JP

KANBE, Kenji

Kanagawa 227, JP

HIRAZAWA, Kiyoshi

Kanagawa 243-01, JP

TAKEUCHI, Tomio

Shinagawa-ku Tokyo 141, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.