Dérivés d'amines, leur préparation et utilisation
Brevet européen · EP0712845 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0712845
- Numéro de demande
- EP95308331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 1995
- Publié
- 22 mai 1996
- Délivré
- 17 oct. 2001
- Radié
- 30 nov. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 221/20 (2006.01)C07D 241/38 (2006.01)C07D 265/34 (2006.01)A61K 31/445 (2006.01)A61K 31/495 (2006.01)C07D 211/14 (2006.01)C07D 209/96 (2006.01)C07D 221/16 (2006.01)C07D 221/10 (2006.01)C07C 233/36 (2006.01)C07C 233/40 (2006.01)C07C 235/42 (2006.01)C07D 223/16 (2006.01)C07D 491/10 (2006.01)C07D 211/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 28624594 21.11.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 31 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
- 31 oct. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Kato, Kaneyoshi
Kawanishi, Hyogo 666-01, JP
Sugiura, Yoshihiro
Nara 631, JP
Kato, Koichi
Tsukuba, Ibaraki 305, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.