Prozess-Steuerung im Textilbetrieb

Brevet européen · EP0712949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0712949
Numéro de demande
EP96100630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 1992
Publié
22 mai 1996
Délivré
30 janv. 2002
Radié
30 janv. 2002
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D01H 13/32 (2006.01)
Priorité
CH 327291 08.11.1991
Divisionnaire de
EP92810812
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 déc. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  3. 31 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

CH-8406 Winterthur

Inventeur

Meyer, Urs, Prof. Dr.

CH-8172 Niederglatt

Meyer, Urs Andreas, Dr.

CH-8406 Winterthur

Biber, Heinz

CH-8356 Ettenhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.