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Brevet européen · EP0713001 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0713001
Numéro de demande
EP95117785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 1995
Publié
22 mai 1996
Délivré
10 mars 1999
Radié
30 nov. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02C 1/02 (2006.01)
F01D 15/10 (2006.01)
F01D 15/12 (2006.01)
F01D 25/18 (2006.01)
Priorité
DE 9418307 U 15.11.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  2. 15 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Kück Elmar

52382 Niederzier, DE

Siefen Heinz

51375 Leverkusen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.