Wellenkupplung

Brevet européen · EP0713023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0713023
Numéro de demande
EP95114424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 1995
Publié
22 mai 1996
Délivré
25 nov. 1998
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 1/108 (2006.01)
B41F 13/008 (2006.01)
Priorité
DE 4441019 17.11.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 30 nov. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

  3. 30 nov. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Lübke, Herbert

D-49536 Lienen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.