Torsionsschwingungsdämpfer
Brevet européen · EP0713031 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0713031
- Numéro de demande
- EP95113077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 1995
- Publié
- 22 mai 1996
- Délivré
- 14 oct. 1998
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 15/126 (2006.01)
- Priorité
- DE 4440885 17.11.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 15 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
- 15 oct. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Colford, Terry
Queniborough, Leicestershire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.