Torsionsschwingungsdämpfer

Brevet européen · EP0713031 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0713031
Numéro de demande
EP95113077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1995
Publié
22 mai 1996
Délivré
14 oct. 1998
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 15/126 (2006.01)
Priorité
DE 4440885 17.11.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 15 oct. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  3. 15 oct. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Colford, Terry

Queniborough, Leicestershire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.