Gekühlter Rostblock

Brevet européen · EP0713056 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0713056
Numéro de demande
EP95116648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 1995
Publié
22 mai 1996
Délivré
19 mai 1999
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23H 3/02 (2006.01)
F23H 7/08 (2006.01)
Priorité
CH 3452/94 17.11.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 31 mai 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

  3. 31 mai 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Von Roll Umwelttechnik AG

Hardturmstrasse 131-135, 8005 Zürich

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

Hauser, Rolf

CH-8627 Grüningen

Morant, Daniel

CH-8474 Dinhard

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.