Neue Sulfonamide

Brevet européen · EP0713875 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0713875
Numéro de demande
EP95117833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 1995
Publié
29 mai 1996
Délivré
21 mars 2001
Radié
12 nov. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 409/12 (2006.01)
C07D 401/12 (2006.01)
C07D 405/14 (2006.01)
A61K 31/505 (2006.01)
Priorité
CH 355994 25.11.1994
CH 284295 09.10.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 nov. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.11.2015

  2. 30 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001

Parties

Titulaire

F. Hoffmann-La Roche AG

4002 Basel

Inventeur

Breu, Volker

D-79418 Schliengen, DE

Burri, Kaspar

CH-4102 Binningen

Cassal, Jean-Marie

F-68100 Mulhouse, FR

Clozel, Martine

F-68300 St. Louis, FR

Hirth, Georges

F-68330 Huningue, FR

Löffler, Bernd-Michael

D-79206 Oberrimsingen, DE

Müller, Marcel

CH-4402 Frenkendorf

Neidhart, Werner

F-68220 Hagenthal-le-Bas, FR

Ramuz, Henri

CH-4127 Birsfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.