Phosphonomethylierte Chitosane

Brevet européen · EP0713882 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0713882
Numéro de demande
EP95810713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 1995
Publié
29 mai 1996
Délivré
30 déc. 1998
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08B 37/08 (2006.01)
C11D 3/22 (2006.01)
A61K 7/48 (2000.01)
D06L 3/02 (2006.01)
Priorité
CH 3544/94 24.11.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 15 mai 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  3. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Ciba Holding AG

Ciba Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Radiée du registre

Inventeur

Kuhn, Martin, Dr.

CH-4143 Dornach

Maier, Thomas, Dr.

D-79418 Schliengen, DE

Stehlin, Albert

F-68300 Rosenau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.