Composition lubrifiante comportant un ester - utilisation de la composition et fluide de puits comportant la composition
Brevet européen · EP0713909 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0713909
- Numéro de demande
- EP95402622
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 1995
- Publié
- 29 mai 1996
- Délivré
- 26 sept. 2001
- Radié
- 30 nov. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 169/04 (2006.01)C09K 7/00 (2000.01)*C10M 169/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 9414254 22.11.1994
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
- 28 sept. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Argillier, Jean-François
F-92150 Suresnes, FR
Audibert, Annie
F-78290 Croissy sur Seine, FR
Marchand, Pierre
F-78630 Orgeval, FR
Demoulin, André
F-5998 Beauchevain, BE
Janssen, Michel
F-1970 Wezelbeej-Oppem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.