Elektrische Steckverbindung
Brevet européen · EP0714152 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0714152
- Numéro de demande
- EP95810736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 1995
- Publié
- 29 mai 1996
- Délivré
- 5 févr. 2003
- Radié
- 30 nov. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/453 (2006.01)
- Priorité
- CH 356394 25.11.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
- 14 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Hengel, Christian
F-68720 Hochstatt, FR
Christ, Alain
F-68300 Village-Neuf, FR
Tischmacher, Christian
F-68800 Leimbach, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.