POLYMERMODIFIZIERTE GUMMIS
Brevet européen · EP0714413 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0714413
- Numéro de demande
- EP94927181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 1994
- Publié
- 5 juin 1996
- Délivré
- 11 avr. 2001
- Radié
- 11 avr. 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08C 19/14 (2006.01)C08F 8/22 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 112598 20.08.1993
- Demande PCT
- PCT/US1994/009310 19.08.1994
- Publication PCT
- WO1995/006069 02.03.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001
- 12 avr. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
ZIELINSKI, Ronald, E.
Fort Wayne, IN 46804, US
SEABURY, Mark J.
Fort Wayne, Indiana46804, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.