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Brevet européen · EP0714491 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0714491
- Numéro de demande
- EP94925062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 1994
- Publié
- 5 juin 1996
- Délivré
- 22 déc. 1999
- Radié
- 31 août 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16S 3/00 (2006.01)F16C 29/04 (2006.01)B65G 21/22 (2006.01)
- Priorité
- SE 9302690 20.08.1993
- Demande PCT
- PCT/SE1994/000749 17.08.1994
- Publication PCT
- WO1995/006222 02.03.1995
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 14 avr. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
- 31 déc. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
Parties
Inventeur
HENRIKSSON, Anders
S-152 57 Södertälje, SE
STENSTRÖM, Lennart
S-619 00 Trosa, SE
STENSTRÖM, Valter
S-619 00 Trosa, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.