Procédé pour fabriquer des objets structurels thermo-isolants
Brevet européen · EP0714744 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0714744
- Numéro de demande
- EP95118424
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 1995
- Publié
- 5 juin 1996
- Délivré
- 4 août 1999
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 44/12 (2006.01)B29C 44/34 (2006.01)
- Priorité
- IT MI942436 01.12.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 29 oct. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1999
- 13 août 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Pirotta, Giampiero
Virgilio (Mantova), IT
Reggiani, Romano
Mantova, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.