Wäschetrockner
Brevet européen · EP0715016 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0715016
- Numéro de demande
- EP95810526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 1995
- Publié
- 5 juin 1996
- Délivré
- 10 juin 1998
- Radié
- 31 août 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 57/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 3662/94 02.12.1994CH 3903/94 22.12.1994
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 15 juin 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
- 15 juin 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.