PROCEDE D'AROMATISATION ET COMPOSITION AROMATISANTE
Brevet européen · EP0715497 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0715497
- Numéro de demande
- EP95919614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 1995
- Publié
- 12 juin 1996
- Délivré
- 4 oct. 2000
- Radié
- 12 juin 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A23L 1/23 (2006.01)A23L 1/231 (2006.01)A23L 1/226 (2006.01)A23D 7/015 (2006.01)A23D 9/013 (2006.01)
- Priorité
- CH 189994 16.06.1994
- Demande PCT
- PCT/IB1995/000478 13.06.1995
- Publication PCT
- WO1995/034222 21.12.1995
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.06.2015
- 13 oct. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
Parties
Inventeur
VAN DEN OUWELAND, Godefridus
CH-1232 Confignon
ESCHER, Sina, Dorothea
CH-1232 Confignon
BENZI, François
CH-1203 Genève
VENRIETVELDE, Claude
F-74160 Saint-Julien-en-Genevois, FR
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