DREHTÜRANTRIEB

Brevet européen · EP0715675 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0715675
Numéro de demande
EP94924733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1994
Publié
12 juin 1996
Délivré
18 juin 1997
Radié
9 juil. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05F 3/12 (2006.01)
E05F 15/04 (2006.01)
Priorité
DE 4323150 10.07.1993
Demande PCT
PCT/EP1994/002257 10.07.1994
Publication PCT
WO1995/002107 19.01.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.07.2014

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 15 mai 1998

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  4. 15 mai 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  5. 13 mars 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  6. 30 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Geze GmbH & Co.

GEZE GmbH & Co.

Siemensstrasse 21-29, D-71229 Leonberg, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

SINGER, Lothar

D-71296 Heimsheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.