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Brevet européen · EP0715676 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0715676
Numéro de demande
EP94926406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 1994
Publié
12 juin 1996
Délivré
15 janv. 1997
Radié
31 août 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/90 (2006.01)
E05F 15/20 (2006.01)
Priorité
NL 9301485 27.08.1993
Demande PCT
PCT/NL1994/000181 03.08.1994
Publication PCT
WO1995/006183 02.03.1995
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 30 avr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

  3. 15 janv. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

Parties

Titulaire

BOON EDAM BV

P.O. Box 40, NL-1135 ZG Edam, NL

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

HUBER, Jacob, Robert, Alfred

NL-1135 ZG Edam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.