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Brevet européen · EP0715743 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0715743
Numéro de demande
EP94924642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 1994
Publié
12 juin 1996
Délivré
7 mars 2001
Radié
7 mars 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G08B 13/18 (2006.01)
H04N 5/232 (2006.01)
Priorité
AU PM081293 25.08.1993
Demande PCT
PCT/AU1994/000501 25.08.1994
Publication PCT
WO1995/006303 02.03.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  2. 15 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

Parties

Titulaire

The Australian National University

THE AUSTRALIAN NATIONAL UNIVERSITY

Acton, Australian Capital Territory 2601, AU

Inventeur

CHAHL, Javaan, Singh

Curtin, ACT 2605, AU

NAGLE, Martin, Gerard

Richardson, ACT 2905, AU

SRINIVASAN, Mandyam, Veerambudi

Florey, ACT 2615, AU

SOBEY, Peter, John

Giralang, ACT 2617, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.