ETIQUETTE ELECTRONIQUE A LECTURE/ECRITURE OPTIQUE

Brevet européen · EP0715760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0715760
Numéro de demande
EP95921681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 1995
Publié
12 juin 1996
Délivré
21 mars 2001
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11C 5/14 (2006.01)
G11C 7/00 (2006.01)
Priorité
CH 212094 04.07.1994
Demande PCT
PCT/CH1995/000147 28.06.1995
Publication PCT
WO1996/001473 18.01.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 29 juin 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2001

  3. 30 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001

Parties

Titulaire

VALTAC, Alex Beaud

109, chemin du Pont-du-Centenaire, 1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

BERNEY, Jean, Claude

CH-1343 Les Charbonnières

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.