Endoprothèse totale d'épaule
Brevet européen · EP0715836 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0715836
- Numéro de demande
- EP95402788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 1995
- Publié
- 12 juin 1996
- Délivré
- 10 oct. 2001
- Radié
- 22 nov. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 2/40 (2006.01)
- Priorité
- FR 9414962 08.12.1994
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.11.2015
- 12 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.07.2014
- 1 oct. 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- CEDIOR S.a.r.L, 127 avenue René Jacot,, B.P. 33 Technoland, F-25461 Etupes Cedex, France, Gerber, Christian, Chemin des Murets 1, 1752 Villars sur Glane → Gerber, Christian, Chemin des Murets 1, 1752 Villars sur Glane, Zimmer France Manufacturing, 127, avenue René Jacot, 25461 Etupes, France
Publié dans Swissreg le 01.10.2008
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 15 oct. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Inventeur
F-25000 Besançon, FR
F-25000 Besançon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.