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Brevet européen · EP0715863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0715863
Numéro de demande
EP95308049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 1995
Publié
12 juin 1996
Délivré
4 févr. 2004
Radié
4 févr. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 29/02 (2006.01)
F16L 11/08 (2006.01)
A61L 29/00 (2006.01)
Priorité
US 338018 10.11.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 13 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Samson, Gene

Milpitas, California 95035, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.