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Brevet européen · EP0715920 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0715920
- Numéro de demande
- EP95308607
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 1995
- Publié
- 12 juin 1996
- Délivré
- 8 sept. 1999
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23H 7/06 (2006.01)B23H 7/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 30189294 06.12.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 15 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
- 15 sept. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
Kita, Yuki, Fanuc Mansion Harimomi 10-203
Minamitsuru-gun, Yamanashi 401-05, JP
Takayama, Yushi, Fanuc No. 3 Villa Karamatsu
Minamitsuru-gun, Yamanashi 401-05, JP
Ishihara, Mitsuyoshi, Fanuc No. 3 Villa Karamatsu
Minamitsuru-gun, Yamanashi 401-05, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.