RESEAU DE SOMMATION

Brevet européen · EP0716773 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0716773
Numéro de demande
EP95923350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 1995
Publié
19 juin 1996
Délivré
22 mars 2000
Radié
30 juin 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01P 1/213 (2006.01)
H03H 7/46 (2006.01)
Priorité
FI 943150 30.06.1994
Demande PCT
PCT/FI1995/000372 27.06.1995
Publication PCT
WO1996/000989 11.01.1996
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  2. 31 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

  3. 31 mars 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Nokia Networks Oy

Keilalahdentie 4, 02150 Espoo, FI

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

PIIRAINEN, Risto

FIN-90650 Oulu, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.