Procédé de production d'un agent aromatisant

Brevet européen · EP0716812 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0716812
Numéro de demande
EP94119932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1994
Publié
19 juin 1996
Délivré
30 mai 2001
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/23 (2006.01)
A23L 1/229 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 31 mai 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Raetz, Eric

CH-1018 Lausanne

Kochhar, Sunil

06776 New Milford CT, US

Bengtsson, Bengt

CH-8472 Seuzach

Sihver, Jaak Juri

CH-8605 Gutenswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.