Procédé d'obtention d'un article à base de zircone

Brevet européen · EP0717017 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0717017
Numéro de demande
EP95118682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 1995
Publié
19 juin 1996
Délivré
4 août 1999
Radié
27 nov. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C04B 35/486 (2006.01)
C04B 35/64 (2006.01)
C22B 4/00 (2006.01)
C22C 1/10 (2006.01)
Priorité
CH 370694 07.12.1994
EP 95106092 24.04.1995
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.11.2015

  2. 15 nov. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  3. 13 août 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

Parties

Titulaire

ASULAB SA

ASULAB S.A.

Faubourg du Lac 6, CH-2501 Bienne

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Magnin, Pierre

CH-1052 Mont-sur-Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.