Teilkristalline Block-Copolyesterpolyamide

Brevet européen · EP0717064 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0717064
Numéro de demande
EP95119844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 1995
Publié
19 juin 1996
Délivré
10 mars 1999
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 69/44 (2006.01)
Priorité
DE 4444948 16.12.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 15 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

Parties

Titulaire

EMS-INVENTA AG

Selnaustrasse 16, 8001 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Hoff, Heinz, Dr. rer. nat.

CH-7015 Tamins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.