Betriebsschaltung für einen Sensor

Brevet européen · EP0717268 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0717268
Numéro de demande
EP95119346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1995
Publié
19 juin 1996
Délivré
7 avr. 1999
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 18/00 (2006.01)
Priorité
DE 4444359 14.12.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 15 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Mannesmann VDO AG

Rüsselsheimer Strasse 22, 60326 Frankfurt, DE

Inventeur

Hanke, Klaus-Dieter, Dipl.-Ing.

D-78048 Villingen-Schwenningen, DE

Wangler, Josef, Dipl.-Ing. (FH)

D-78052 Villingen-Schwenningen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.