Streulichtrauchsensor
Brevet européen · EP0717385 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0717385
- Numéro de demande
- EP95119513
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 1995
- Publié
- 19 juin 1996
- Délivré
- 13 juin 2001
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 17/107 (2006.01)
- Priorité
- JP 30733394 12.12.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 9 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 09.03.2011
- 15 juin 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
- 15 juin 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Nagashima, Tetsuya
Machida-shi, Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.