SCHALTUNG ZUR BILDUNG VON IMPULSE

Brevet européen · EP0717644 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0717644
Numéro de demande
EP92910606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 1992
Publié
26 juin 1996
Délivré
9 sept. 1998
Radié
9 sept. 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61N 1/00 (2006.01)
H01L 31/00 (2006.01)
A61N 1/39 (2006.01)
Priorité
US 685132 12.04.1991
Demande PCT
PCT/US1992/002993 10.04.1992
Publication PCT
WO1992/018196 29.10.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 15 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

Parties

Inventeur

MORGAN, Carlton B.

Bainbridge Island, WA 98110, US

YERKOVICH, Daniel

Seattle, WA 98199, US

MAIER, Donald C.

Seattle, WA 98112, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.