VALISE
Brevet européen · EP0717705 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0717705
- Numéro de demande
- EP95928251
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 1995
- Publié
- 26 juin 1996
- Délivré
- 16 avr. 2003
- Radié
- 31 juil. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45C 5/12 (2000.01)A45C 5/14 (2006.01)A45C 13/26 (2006.01)E05C 5/00 (2006.01)E05C 19/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 9414354 15.07.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/009741 14.07.1995
- Publication PCT
- WO1996/002424 01.02.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 30 juin 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
- 30 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
CNOCKAERT, Dirk
B-9040 St. Amandsberg, BE
VAN HOYE, Willy
B-9052 Zwijnaarde, BE
FERRIS, Ian
Wokingham, Berkshire RG11 4TZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.