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Brevet européen · EP0717850 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0717850
Numéro de demande
EP94927577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 1994
Publié
26 juin 1996
Délivré
28 mai 1997
Radié
6 sept. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01N 33/94 (2006.01)
G01N 33/68 (2006.01)
Priorité
GB 9318612 08.09.1993
Demande PCT
PCT/EP1994/002986 07.09.1994
Publication PCT
WO1995/007468 16.03.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 sept. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.09.2014

  2. 30 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

LEGAY, François

F-68330 Huningue, FR

WENGER, Roland

CH-4125 Riehen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.