Céréales aux légumes

Brevet européen · EP0717935 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0717935
Numéro de demande
EP94810747
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1994
Publié
26 juin 1996
Délivré
7 mars 2001
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/164 (2006.01)
A23L 1/212 (2006.01)
A23L 1/20 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 15 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Reimerdes, Ernst H.

CH-1009 Pully

Dupart, Pierre

CH-1028 Preverenges

Geromini, Osvaldo

CH-1358 Valeyres

Desjardins, Jean-Jacques

CH-1026 Denges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.