Bodenreinigungsmaschine

Brevet européen · EP0717952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0717952
Numéro de demande
EP95830533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1995
Publié
26 juin 1996
Délivré
23 août 2000
Radié
23 août 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47L 11/34 (2006.01)
Priorité
IT MO940170 21.12.1994
IT MO950023 20.02.1995
IT MO950090 16.06.1995
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

  2. 31 août 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Rossi Group S.p.A.

ROSSI GROUP S.p.A.

Via Caduti di Navicello, 23, 41030 Villavara di Bomporto (MO), IT

Inventeur

Pecorari, Pietro

I-41010 San Donnino (MO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.