Oxidabstreifer

Brevet européen · EP0718059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0718059
Numéro de demande
EP95810778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1995
Publié
26 juin 1996
Délivré
15 juil. 1998
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 17/10 (2006.01)
Priorité
CH 3878/94 22.12.1994
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 15 juil. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.