Doppelwandiger Aerosolbehälter

Brevet européen · EP0718213 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0718213
Numéro de demande
EP95106423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 1995
Publié
26 juin 1996
Délivré
10 févr. 1999
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/62 (2006.01)
Priorité
JP 318768/94 21.12.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 9 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 09.03.2011

  3. 14 avr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  4. 15 mars 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  5. 15 févr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Toyo Aerosol Industry Co., Ltd.

TOYO AEROSOL INDUSTRY CO., LTD.

1-3-1, Uchisaiwai-cho, Chiyoda-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Yazawa, Iwao

Higashimurayama-shi, Tokyo, JP

Mitsui, Toshiyuki

Hiki-gun, Saitama-ken, JP

Hoshino, Kazunori

Zushi-shi, Kanagawa-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.