Procédé de préparation de (méth)acrylate d'isobornyle

Brevet européen · EP0718271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0718271
Numéro de demande
EP95402833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 1995
Publié
26 juin 1996
Délivré
19 août 1998
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 67/04 (2006.01)
C07C 69/013 (2006.01)
C07C 69/54 (2006.01)
Priorité
FR 9415473 22.12.1994
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 31 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Elf Atochem S.A.

ELF ATOCHEM S.A.

4 & 8, Cours Michelet, La Défense 10, 92800 Puteaux, Hauts-de-Seine, FR

Inventeur

Paul, Jean-Michel

F-57070 Metz, FR

Desire Gérard

F-62300 Lens, FR

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