Fotolackzusammensetzungen
Brevet européen · EP0718317 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0718317
- Numéro de demande
- EP95309073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 1995
- Publié
- 26 juin 1996
- Délivré
- 23 févr. 2000
- Radié
- 23 févr. 2000
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08F 8/00 (2006.01)G03F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 383594 20.12.1994
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000
- 29 févr. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Mertesdorf, Carl-Lorenz
D-79189 Bad Krozingen, DE
Schacht, Hans-Thomas
D-79618 Rheinfeiden, DE
Muenzel, Norbert
D-79423 Heltersheim, DE
Falcigno, Pasquale Alfred
CH-4052 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.