Machine d'affranchissement et système de machine d'affranchissement

Brevet européen · EP0718798 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0718798
Numéro de demande
EP95309286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1995
Publié
26 juin 1996
Délivré
6 avr. 2005
Radié
31 déc. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07B 17/00 (2006.01)
G07B 17/04 (2006.01)
Priorité
GB 9425953 22.12.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 15 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Neopost Limited

NEOPOST LIMITED

South Street, Romford, Essex RM1 2AR, GB

Inventeur

Abumehdi, Cyrus

Harlow, Essex CM19 4PR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.