Elektrisch beheizbare Scheibe

Brevet européen · EP0719075 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0719075
Numéro de demande
EP95309221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1995
Publié
26 juin 1996
Délivré
24 mars 2004
Radié
24 mars 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H05B 3/86 (2006.01)
H05B 3/84 (2006.01)
Priorité
GB 9425986 22.12.1994
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

  2. 31 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Castle, Derek Charles

Halesowen, West Midlands B63 1DQ, GB

Chamberlain, Mark Andrew

Birmingham, West Midlands B31 2JH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.