NOUVELLES COMPOSITIONS DIETETIQUES A BASE DE PHOSPHOLIPIDES ET LEUR UTILISATION COMME COMPLEMENT NUTRITIONNEL

Brevet européen · EP0719097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0719097
Numéro de demande
EP95923373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 1995
Publié
3 juil. 1996
Délivré
28 mars 2001
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/30 (2006.01)
A23J 7/00 (2006.01)
Priorité
FR 9407868 27.06.1994
Demande PCT
PCT/FR1995/000770 12.06.1995
Publication PCT
WO1996/000016 04.01.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 30 mars 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001

Parties

Titulaire

INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE

29 Rue de Noisy, F-78870 Bailly, FR

Inventeur

PONROY, Yves

F-78000 Versailles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.