NOUVELLES UTILISATIONS D'UN COMPLEXE A BASE DE PHOSPHOLIPIDES CEREBRAUX EN THERAPEUTIQUE ET DANS L'ALIMENTATION

Brevet européen · EP0719152 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0719152
Numéro de demande
EP95923374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
13 juin 1995
Publié
3 juil. 1996
Délivré
7 janv. 2004
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 35/30 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
Priorité
FR 9407867 27.06.1994
Demande PCT
PCT/FR1995/000771 13.06.1995
Publication PCT
WO1996/000077 04.01.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Titulaire

INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE

29 Rue de Noisy, F-78870 Bailly, FR

Inventeur

PONROY, Yves

F-78000 Versailles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.