WERKZEUGKOPF MIT EXTERNER STROMVERSORGUNG

Brevet européen · EP0719199 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0719199
Numéro de demande
EP94923732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 1994
Publié
3 juil. 1996
Délivré
1 oct. 1997
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 4330820 13.09.1993
Demande PCT
PCT/EP1994/002303 13.07.1994
Publication PCT
WO1995/007792 23.03.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 21 nov. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    KOMET GROUP GmbH, Zeppelinstrasse 3, 74254 Besigheim, Allemagne → KOMET GROUP GmbH, Zeppelinstrasse 3, 74354 Besigheim, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 21.11.2009

  3. 4 nov. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 04.11.2009

  4. 4 nov. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    KOMET Präzisionswerkzeuge Robert Breuning GmbH, Zeppelinstr. 3, D-74354 Besigheim, Allemagne → KOMET GROUP GmbH, Zeppelinstrasse 3, 74254 Besigheim, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 04.11.2009

  5. 15 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Komet Group GmbH

KOMET GROUP GmbH

Zeppelinstrasse 3, 74354 Besigheim, DE

Inventeur

FEUFEL, Thomas

D-74369 Löchgau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.