REINIGUNGSMITTEL
Brevet européen · EP0719323 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0719323
- Numéro de demande
- EP94927331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 1994
- Publié
- 3 juil. 1996
- Délivré
- 10 sept. 1997
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 7/50 (2006.01)C11D 7/26 (2006.01)
- Priorité
- GB 9319125 15.09.1993
- Demande PCT
- PCT/US1994/009954 02.09.1994
- Publication PCT
- WO1995/007974 23.03.1995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 31 déc. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1997
- 15 sept. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
Parties
Mandataire
Inventeur
KUEMIN, Marius, A., M.
CH-6331 Huenenberg
SCHNEIDER, Michael
CH-8810 Horgen
ALAM, Farooq
CH-8805 Richterswil
CHARLES, Nelly, Rence
F-69330 Jonage, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.