Machine pour rompre une feuille de verre

Brevet européen · EP0719737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0719737
Numéro de demande
EP96102302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 1991
Publié
3 juil. 1996
Délivré
17 avr. 2002
Radié
28 janv. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C03B 33/033 (2006.01)
C03B 33/027 (2006.01)
C03B 33/04 (2006.01)
Priorité
JP 2145390 31.01.1990
JP 15839490 16.06.1990
JP 17418790 29.06.1990
JP 18596590 13.07.1990
Divisionnaire de
EP91902802
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 31.01.2011

  2. 31 juil. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

  3. 30 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Bando Kiko Co., Ltd

BANDO KIKO CO. LTD.

4-60, Kanazawa 2-chome,, Tokushima-shi Tokushima-ken 770, JP

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Bando, Shigeru

Tokushima-shi, Tokushima 770, JP

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